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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOFEUTRE
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ECONID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONID
ECOFEUTRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3199648
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012
ECONID de ECOFEUTRE

Présentation de la marque ECONID

Déposée le 16 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ECOFEUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECONID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOFEUTRE domicilié(e) Kérivan,56500 NAIZIN - 56500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 517 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France.

La marque ECONID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONID est expirée depuis le 16 décembre 2012.

ECOFEUTRE a également déposé les autres marques suivantes : PORCYNID , INNOV'BRAISES , ECOFEUTRE


ECOFEUTRE, Société anonyme - Kérivan,56500 NAIZIN - 56500 - France - SIREN 420517559


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Matériaux à bâtir (non métalliques) , matériaux de construction non métalliques, éléments de construction en béton, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, poulaillers non métalliques. Nids pour animaux d'intérieur et d'extérieur. Cages pour animaux de compagnie et pour animaux de rente, cages à lapisn.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.